Documents relatifs aux examens régis par l'ancienne législation

Les examens organisés conformément au règlement d'examen de 2007 ne seront proposés pour les premiers passages que jusqu’à fin 2027. Les examens de rattrapage resteront possibles jusqu’au 6 novembre 2028.
Les examens pour les qualifications complémentaires de moniteur/-trice de conduite de motocycle et de conduite camion, conformément au règlement de 2010, ne seront proposés que sous forme d’examens de rattrapage jusqu’à fin 2027.

Plus d'informations sur les dispositions transitoires

Examen professionnel fédéral de moniteur/-trice de conduite : règlement d'examen 2007

Directives Kat B du 6 juillet 2021 (version du 24 septembre 2024).pdf
application/pdf
305.8 Ko
Identification du module et du prestataire Cat. B f 21 mars 2017
application/pdf
234.9 Ko
Règlement d'examen, version du 28 septembre 2023
application/pdf
287.7 Ko

Qualification complémentaire de moniteur/-trice de conduite motocycle : règlement de 2010

Directives Cat. A du 6. juillet 2021 (version du 24 septembre 2024).pdf
application/pdf
311.1 Ko
Identification du module et du prestataire, cat. A, 21 mars 2017.pdf
application/pdf
182.4 Ko
Règlement d'examen de la catégorie A du 1er octobre 2023.pdf
application/pdf
189.4 Ko

Qualification complémentaire de moniteur/-trice de conduite camion : règlement de 2010

Directives Kat C du 6 juillet 2021 (version du 24 septembre 2024).pdf
application/pdf
302.6 Ko
Identification du module et du prestataire, cat. C, 21 mars 2017
application/pdf
213.0 Ko
Règlement d'examen de la catégorie C du 1er octobre 2023.pdf
application/pdf
190.3 Ko

Stages de formation relevant de l'ancienne réglementation (modules B7, A7 et C7)

Directives concernant les stages de formation 20.09.2023.pdf
application/pdf
167.0 Ko

Documents relatifs à l'examen conformément au règlement d'examen 2025

Les examens des orientations « motocycle », « camion » et « car » auront lieu à partir de 2027, tandis que ceux de l’orientation « voiture » débuteront en 2028.

Plus d'informations sur les dispositions transitoires

Examen professionnel fédéral pour toutes les orientations, règlement d'examen 2025

Directives relatives au règlement d'examen.pdf
application/pdf
744.0 Ko
Modules entre ancien nouveau.pdf
application/pdf
164.1 Ko
Règlement d'examen moniteur-monitrice de conduite du 06.11.2026.pdf
application/pdf
334.6 Ko

Équivalence de formation préalable

Directives concernant la reconnaissance d'une formation préalable.pdf
application/pdf
224.4 Ko

Contrôle de qualité des attestations de compétences

Annonce_modification_Attestation_competences_v1_0_f.pdf
application/pdf
270.9 Ko
Demande_attestation_competences_v1.1_f.pdf
application/pdf
131.4 Ko
Directive qualité attestations de competences DQC.pdf
application/pdf
384.3 Ko
Stages de formation conformément au règlement d'examen 2025

La directive relative aux stages de formation prévue par le règlement d'examen 2025 est actuellement en cours d'élaboration et sera publiée dès son adoption.