Les actualités en un coup d'œil

Un tiers des accidents graves de la route impliquant des enfants surviennent sur le chemin de l’école. Le BPA rappelle que la sécurité des enfants dans le trafic routier nous concerne toutes et tous. En effet, 80 % des accidents chez les enfants se déplaçant à pied se produisent aux traversées.

Certains systèmes d’aide à la conduite sont déjà présents sur de nombreuses voitures neuves. À partir du 7 juillet 2024, un niveau supérieur d’exigences de sécurité deviendra obligatoire pour toutes les voitures particulières nouvellement mises en circulation.

Chaque jour, 12 personnes sont grièvement ou mortellement accidentées sur les routes suisses. La situation des piéton·nes et des motard·es est particulièrement alarmante. Comme le montre le dernier baromètre BPA de la sécurité routière, le nombre d’accidents graves a une nouvelle fois augmenté en 2023.

Lors de sa séance du 7 juin 2024, le Conseil fédéral a ouvert la procédure de consultation concernant deux révisions d’ordonnances dans le domaine de la circulation routière. D’une part, il entend moderniser la formation à la conduite en intégrant les systèmes d’aide à la conduite et les systèmes d’automatisation au cours de théorie de la circulation. D’autre part, il souhaite remanier l’ordonnance sur la signalisation routière. Désormais, les dispositions liées aux panneaux autoroutiers bilingues seront réglées par voie d’ordonnance. La consultation relative aux deux révisions durera jusqu’au 30 septembre 2024.

Sur les routes suisses, près de 4 % de l’ensemble des automobilistes conduisent après avoir bu de l’alcool et 0,4 % présentent une alcoolémie supérieure à la limite légale de 0,5 pour mille. Ces chiffres sont issus du premier relevé du BPA consacré à la conduite sous influence de l’alcool. L’alcool étant l’un des principaux facteurs de risque pour les accidents graves de la route, le BPA recommande de renoncer à en boire avant de prendre le volant.

Il est nouvellement possible d’obtenir un permis d’élève conducteur numérique en Appenzell Rhodes-Extérieures. Ce projet pilote vise à tester l’infrastructure de la future e-ID. Il est mené par l’Office fédéral de la justice et l’Office fédéral des routes (OFROU), en collaboration avec l’association des services des automobiles (asa) et le service des automobiles du canton d’Appenzell Rhodes-Extérieures.

Plus de 60% des moniteurs et monitrices de conduite indiquent que la phase d'apprentissage de douze mois a entraîné une augmentation significative des mauvaises habitudes chez les élèves conducteurs. C'est l'un des résultats de l'enquête menée par Swift Management SA (Nothelfer am Bahnhof et iTheorie) auprès des moniteurs de conduite.

Dans la plupart des cas, les accidents graves de moto surviennent parce que les motardes et les motards n’ont pas été vu·es des autres usagères et usagers de la route, en particulier aux croisements et aux débouchés. C’est pourquoi la nouvelle campagne d’affichage du BPA attire l’attention sur l’importance de chercher le contact visuel lorsque l’on roule à moto.

La révision prévue de l'ordonnance sur les moniteurs de conduite ne peut pas être mise en œuvre pour le moment en raison du recours contre le nouveau règlement d'examen.

L-drive Suisse a remis à l'Office fédéral des routes (OFROU) des rapports d'expérience ainsi que des propositions de mesures visant à optimiser la formation à la conduite. Celles-ci concernent notamment, pour la catégorie B, la conduite à 17 ans, la phase d'apprentissage d'un an ainsi que les accompagnateurs non professionnels. Pour les catégories de motos, L-drive Suisse demande notamment des adaptations de la formation pratique de base (IPB). Cette requête est liée à l'évaluation des mesures d'Opera 3.

Fin février, le comité de L-drive Suisse a élu Philippe Kurth (43 ans) au poste de directeur. Il a pris ses fonctions le 15 mars. Outre une formation commerciale de base, Philippe Kurth dispose des autorisations d'enseigner la conduite de catégorie B et A et est actif en tant que instructeur de cours OACP.

L'évolution négative des dommages corporels graves sur les routes suisses l'an dernier inquiète le BPA.

Une formation professionnelle à la conduite est la meilleure prévention des accidents. C'est pourquoi le 16 mars, le Driving Instructor Day, est dédié aux moniteurs et monitrices de conduite du monde entier. L-drive Suisse, l'organisation faîtière des moniteurs de conduite suisses, profite cette année de cette plate-forme internationale établie pour lancer des activités de communication avec la campagne L-Pro.

L'année dernière, 236 personnes ont perdu la vie dans un accident de la route, et 4096 personnes ont été grièvement blessées en Suisse. Par rapport à l'année précédente, le nombre de tués a donc légèrement baissé, tandis que celui des blessés graves a augmenté. Tel est le bilan de la statistique des accidents de la route 2023 établie par l'Office fédéral des routes (OFROU).

La plupart des accidents de la route sont dus à des erreurs humaines. Les voitures modernes sont équipées de systèmes d’aide à la conduite qui rendent la conduite plus sûre. Dans sa nouvelle campagne de prévention, le BPA montre l’utilité des assistants électroniques en comparant leurs capacités à celles de stars du monde animal, sans oublier d’indiquer leurs limites.

En 2023, le nombre de retraits de permis a augmenté de près de 1 % par rapport à l’année précédente. En revanche, le recul enregistré l'année précédente pour les nouveaux permis de conduire s'est poursuivi. Tels sont les éléments qui ressortent des statistiques annuelles de l’Office fédéral des routes (OFROU).

Plusieurs nouveautés dans le domaine de la circulation routière entreront en vigueur le 1er mars 2024.

La population suisse est unanime : la sécurité routière est importante. Une enquête représentative du gfs-zürich montre que les mesures définies dans « Via sicura » sont considérées comme efficaces pour prévenir les comportements fautifs des usagers, et donc des accidents. Une nette majorité se prononce à la fois contre des libéralisations et pour la mise-en-œuvre des mesures du programme législatif qui ne sont pas encore entrées en vigueur.

La mise en œuvre de l’initiative cantonale « Pour des routes plus sûres, des mesures maintenant ! » exige l’introduction de nouveaux panneaux pour les camions et les bus. Le Conseil fédéral a lancé la consultation nécessaire à l’adaptation de l’ordonnance sur la signalisation routière (OSR) et de l’ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OCCR). La procédure s’achèvera le 22 mai 2024.

L'Office fédéral des routes OFROU adapte les instructions relatives à la formation en deux phases.

En octobre 2023, le Conseil fédéral a ouvert la procédure de consultation concernant deux nouvelles ordonnances par lesquelles il entend réglementer la conduite automatisée. L-drive Suisse salue l'engagement du Conseil fédéral à créer suffisamment tôt des bases légales. Dans le projet mis en consultation, L-drive Suisse voit cependant encore un potentiel d'optimisation en ce qui concerne la formation à la conduite.

Avec le projet d'extension du champ d'application de l'ordonnance sur les chauffeurs OTR 1 et la mise en œuvre de la motion 20.4478 Dittli, le champ d'application de l'ordonnance sur les chauffeurs doit être étendu au trafic transfrontalier à partir du 1er juillet 2026. L-drive Suisse est en grande partie d'accord avec les propositions du Conseil fédéral, mais serait très favorable à ce que les chauffeurs de camionnettes reçoivent une formation et un perfectionnement plus complets concernant l'OTR.

L'institution de formation des moniteurs de conduite, qui avait fait opposition l'été 2022 au nouveau règlement d'examen, poursuit son recours auprès du Tribunal administratif fédéral. Auparavant, le SEFRI avait rejeté le recours dans son intégralité.

Depuis 2021, les jeunes de 17 ans titulaires d'un permis d'élève conducteur peuvent conduire. Ils doivent toutefois acquérir une année d'expérience de conduite avant de pouvoir se présenter à l'examen. Il en va de même pour les jeunes de 18 à 20 ans. Le conseiller national PLR Andri Silberschmidt-Buhofer veut maintenant changer cela. Il a déposé une motion en ce sens.

Plusieurs nouveautés dans le domaine de la circulation routière entreront en vigueur en 2024. Les changements concernent notamment l’immatriculation de véhicules pour les petits importateurs et les importateurs directs, la réalisation d’examens relevant de la médecine du trafic ou l’examen pratique de conduite.

Le Conseil fédéral a adopté des normes de sécurité améliorées pour les véhicules. Conformément aux dispositions européennes régissant l’admission à la circulation routière, les véhicules neufs devront être équipés d’un enregistreur de données d’accidents et de nouveaux systèmes d’aide à la conduite. Des éléments de carrosserie améliorés renforceront par ailleurs la sécurité des occupants des véhicules et des piétons. Les prescriptions en question entreront en vigueur le 1er avril 2024.

Le Secrétariat d'Etat à la formation, à la recherche et à l'innovation (SEFRI) a approuvé le projet de règlement d'examen sur l'examen professionnel fédéral de moniteur/monitrice de conduite dans les spécialités auto, moto, camion, bus, qui a été publié dans la Feuille fédérale en juin 2022. L'opposition d'une institution de formation de moniteurs de conduite a été rejetée. La décision peut encore être contestée devant le Tribunal administratif fédéral.

La vignette 2024 sera disponible dès le 1er décembre 2023. Cette année, il est possible de choisir entre profiter des avantages de la vignette électronique ou acheter la vignette autocollante traditionnelle.

Markus Dill, responsable du domaine de l'admission des personnes au sein de la division Circulation routière de l'Office fédéral des routes (OFROU), a également donné un aperçu de la manière dont les autorités veulent orienter la formation à la conduite vers la génération Z lors du Mobility-Forum de L-drive Suisse. Il a notamment esquissé l'avenir de l'enseignement des connaissances de la circulation routière (CCR).

La génération Z, c'est-à-dire le groupe de personnes nées à la fin des années 1990 et dans les années 2000, a déjà une influence considérable sur le secteur de la mobilité. Et celle-ci va s'intensifier dans les années à venir. C'est l'une des conclusions du Mobility-Forum de L-drive Suisse de cette année.

Chaque année, en Suisse, 80 personnes perdent la vie et 1900 sont grièvement blessées sur les tronçons limités à 50 km/h en localité. C’est pourquoi le BPA s’engage en faveur d’un changement de paradigme dans la planification de la mobilité.

En 2022, le nombre d’accidents graves a atteint un niveau qui n’avait plus été aussi élevé depuis sept ans, tandis que le nombre de personnes tuées sur les routes a augmenté de 21 % l’année dernière. Le dernier rapport «Sinus» présente une statistique détaillée des accidents de la circulation routière survenus en Suisse, éclairée par les commentaires d’expert·es du BPA.

Les véhicules automatisés peuvent améliorer la sécurité routière et la fluidité du trafic. Lors de sa séance du 18 octobre 2023, le Conseil fédéral a ouvert une procédure de consultation portant sur deux nouvelles ordonnances visant à réglementer la conduite automatisée.

A l'avenir, les experts aux examens qui font passer les examens de véhicules et de conduite ne devraient plus être tenus de posséder un permis de conduire spécifiquement suisse. L-drive Suisse s'oppose clairement à cette demande des autorités fédérales.

En 2022, avec 103’156 condamnations, le nombre d'inscriptions au casier judiciaire a progressé de 3% par rapport à l'année précédente. Une augmentation de 6% des condamnations à la loi sur la circulation routière a été a été enregistrée. Ces chiffres proviennent de la statistique des condamnations pénales de l'Office fédéral de la statistique (OFS).

DRIVESWISS introduit une formation pour les moniteurs de conduite qui traite de l'indépendance et de la sécurité des personnes ayant des besoins particuliers.

Au premier semestre 2023, 100 personnes ont perdu la vie dans un accident de la circulation en Suisse et 1818 autres ont été grièvement blessées. Selon les objectifs de l'office de l'OFROU, il ne devrait pas y avoir plus de 100 morts sur les routes et 2 500 blessés graves par an ( !) d'ici 2030. Et : en ce qui concerne les accidents de moto, la tendance reste la même.

Chaque litre compte – cette idée directrice reste actuelle et une conduite plus économique est encore et toujours rentable. La campagne EcoDrive avec Coop Mineraloel AG va donc se poursuivre pour une troisième année.

Pour mieux protéger les données de ses habitants, en Suisse les entreprises doivent se conformer à la nouvelle la loi fédérale sur la protection des données (nLPD) à partir du 1er septembre 2023. Les dispositions s'appliquent également aux moniteurs de conduite.

Le Conseil fédéral a mis en vigueur la première série de mesures décidées dans le cadre de la révision de loi fédérale sur la circulation routière (LCR). Ces adaptations concernent notamment les sanctions applicables aux délits de chauffard, le retrait du permis de conduire à l’essai ainsi que les facilités accordées aux services d’urgence. Elles entreront en vigueur le 1er octobre prochain.

Les nouveaux conducteurs ont un risque d'accident nettement plus élevé, car ils manquent d'expérience. Le BPA veut y remédier par une offensive de communication.

Les membres de L-drive Suisse peuvent dès à présent souscrire auprès de Quality1 des garanties pour les véhicules d'auto-école équipés d'une boîte de vitesses automatique. On profite ainsi - selon l'étendue de la couverture choisie - de la prise en charge des frais de réparation.

La conseillère nationale Nadja Umbricht-Pieren (UDC/BE) a été élue présidente du CSR lors de l'assemblée générale. Elle entrera en fonction le 1er janvier 2024. Par ailleurs, le comité directeur a pu informer les membres des premiers succès obtenus dans le cadre de la réorientation stratégique.

Les personnes qui empruntent les routes nationales suisses pourront choisir à l'avenir la forme de vignette qu'elles souhaitent. À partir du 1er août 2023, la vignette électronique (e-vignette) sera disponible parallèlement à la vignette autocollante dans le cadre d'un système dual.

L’année dernière, 241 personnes ont perdu la vie sur les routes suisses, soit 20 % de plus qu’en 2021. Le nombre de blessé·es graves a, quant à lui, augmenté de 2 % passant à 4’002. Selon le baromètre de la sécurité routière 2023 publié par le BPA, ces chiffres montrent que les efforts de prévention des accidents doivent être renforcés, surtout dans les localités.

A partir du 1er janvier 2024, l'organisation de l'examen OACP sera réorganisée.

Lors de l'assemblée des délégués de L-drive Suisse, ce ne sont pas les affaires à l'ordre du jour qui étaient au premier plan : ce sont les problèmes actuels de la branche qui ont été mis en avant.

Le Conseil fédéral a adopté une deuxième série de mesures visant à optimiser les formations initiale et complémentaire des conducteurs. Des précisions sont apportées dans les réglementations relatives aux contrôles relevant de la médecine du trafic, aux examens pratiques et au retrait du permis de conduire.

Depuis l’été dernier, les moniteurs de conduite annoncent une baisse du nombre d’élèves. La raison principale de cette évolution est probablement la modification des prescriptions d’admission à la circulation routière OAC (Opera-3). Et comme moins de formation à la conduite signifie moins de sécurité routière, L-drive Suisse a abordé le sujet dans les médias au cours des dernières semaines.

Toutes les personnes qui commanderont à compter du 15 avril 2023 un permis de conduire au service des automobiles de leur canton de domicile recevront sous quelques jours un permisau format carte de crédit de nouvelle génération par voie postale. Les données portées sur le nouveau PCC n’ont pas été modifiées. Le nouveau design correspond en revanche aux standards internationaux et européens les plus élevés en matière de sécurité des permis.

Lors de sa réunion du 28 février 2023, le comité de L-drive Suisse a élu des membres supplémentaires pour les groupes spécialisés et les commissions.

Le 1er avril, diverses adaptations des prescriptions relatives au permis de conduire entreront en vigueur.

La Fondation Antoine Blättler lance un concours : Seront récompensées des contributions professionnelles/journalistiques sur le thème de la sécurité routière.

2022, 241 personnes ont perdu la vie dans un accident de la route, et 4002 autres ont été grièvement blessées. Par rapport aux années précédentes, le nombre d’accidents graves sur les routes est donc en nette hausse. Tel est le bilan de la statistique des accidents de la route 2022 établie par l’Office fédéral des routes (OFROU). Une étude détaillée des causes de ces accidents est en cours.

Depuis des années, la Grande-Bretagne organise le 16 mars le Driving Instructor Day international en souvenir du premier examen de conduite. Avec la campagne L-Pros, L-drive Suisse utilise cette année cette plateforme internationale établie pour de multiples activités de communication en Suisse.

S’agissant du nombre de permis de conduire obtenus, les chiffres sont revenus à la normale après avoir atteint des valeurs élevées en 2021, selon l’OFROU. Tel est un élément qui ressort des statistiques annuelles de l’Office fédéral des routes (OFROU) sur les autorisations de conduire et les mesures administratives.

En 2022, le nombre de retraits de permis a augmenté d’un peu plus de 3 %. Il retrouve donc son niveau de 2019, soit celui d’avant la pandémie de COVID-19. L’année dernière également, les principaux motifs de retrait étaient une vitesse excessive et la conduite en état d’ébriété.

En 2023, plusieurs nouveautés entreront en vigueur dans le domaine de la circulation routière. Le 1er janvier, la loi fédérale sur les voies cyclables et la procédure simplifiée pour l’introduction de zones 30 prendront effet. Des adaptations pour les voitures automobiles de travail et une meilleure méthode de mesure des particules pour les véhicules diesel seront également applicables à partir de l’année prochaine. Le 1er avril, diverses adaptations des prescriptions relatives au permis de conduire entreront en vigueur.

Les plateformes qui proposent aux « pseudo-moniteurs de conduite » un revenu complémentaire apparemment lucratif doivent être combattues juridiquement. C’est ce qu’a décidé le comité de L-drive Suisse.

L-drive Suisse veut agir contre les « pseudo-moniteurs de conduite ». Celui qui donne des leçons de conduite à titre professionnel sans autorisation de moniteur de conduite doit être dénoncé.

Durant de nombreuses décennies, les chiffres de l’accidentalité routière en Suisse n’ont cessé de diminuer. Cependant, depuis quelques années, le nombre de tués et de blessés graves stagne. Aujourd’hui, trois victimes de dommages corporels graves sur cinq sont des motocyclistes ou des utilisateurs de vélos électriques ou classiques, comme il ressort du rapport «Sinus 2022» publié par le BPA.

La campagne « L-Pro » offre désormais à tous les moniteurs de conduite la possibilité de créer des posts pour leur propre auto-école (par ex. pour des félicitations) au look de la campagne. De plus, BLICK, partenaire média de la campagne, a lancé un concours la semaine dernière.

Une opposition a été formée contre le nouveau règlement d’examen des moniteurs et monitrices de conduite. Son approbation prendra donc du retard.

Les jeunes motards âgés de 15 à 18 ans sont de plus en plus souvent victimes d’un accident grave. La campagne «Don’t mess it up» a pour objectif de sensibiliser les jeunes avec des codes qui leur parlent. Les moniteurs de conduite jouent, eux, un rôle important dans la prévention des accidents auprès de leurs élèves.

Le Mobility Forum annuel aura lieu le 10 novembre 2022 à Berne. Des experts de haut rang donneront des réponses à la question de savoir si l’efficacité énergétique reste un sujet à traiter dans la mobilité et la formation à la conduite.

Chaque litre compte – cette idée directrice est plus actuelle que nous l’aurions souhaité et une conduite plus économique est désormais plus rentable que jamais. La campagne EcoDrive avec Coop Mineraloel AG va donc se poursuivre.

Grâce à une coopération entre Shell et L-drive Suisse, les membres peuvent désormais utiliser la solution de carte de carburant Shell Card.

Durant des décennies, la sécurité sur les routes suisses n’a cessé de se renforcer. Les données publiées par le BPA dans l’édition 2022 de son baromètre de la sécurité routière font craindre que la tendance ne s’inverse pour de nombreux usagers de la route. L’année dernière, le nombre de blessés graves a en effet augmenté.

L’Association Suisse des Moniteurs de Conduite ASMC et la Fédération Romande des Écoles de Conduite FRE se lancent ensemble dans l’avenir. Les membres des deux organisations ont approuvé à l’unanimité la création de L-drive Schweiz/Suisse/Svizzera.

L’Office fédéral des routes (OFROU) a constitué un groupe de travail afin de réviser les directives sur le cours de sensibilisation. Il s’agira de définir les compétences d’action et de réviser les contenus d’apprentissage.

L’Office fédéral des routes (OFROU) a envoyé en procédure de consultation la révision de l’ordonnance sur les moniteurs de conduite. Les monitrices et moniteurs de conduite sont en faveur des ajustements prévus.

L’Association Suisse des Moniteurs de Conduite (ASMC) a définitivement lancé la campagne de communication «L-Pro – Let’s drive together». Elle sera financée par le Fonds en faveur de la formation professionnelle (FFP) et soutenue par des partenaires.

La feuille de route sur la mobilité électrique, qui porte ses fruits depuis 2018, va être renforcée et prolongée jusqu’en 2025. Lors de la manifestation avec la conseillère fédérale Simonetta Sommaruga, l’Association Suisse des Moniteurs de Conduite ASMC a signé la feuille de route et présenté ses mesures.

L’organe responsable de la révision du profil professionnel (ASMC/FRE) a approuvé le nouveau règlement d’examen pour la profession de moniteur de conduite. Les dispositions contrôlées par le Secrétariat d’État à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI) doivent entrer en vigueur dès le 1^er janvier 2023.

Ces jours, l’Association Suisse des Moniteurs de Conduite lance la campagne de communication pour la formation professionnelle de la conduite et de la profession financée par le Fonds en faveur de la formation professionnelle (FFP) et de partenaires.

L’année dernière, 200 personnes ont perdu la vie dans un accident de la route, et 3933 personnes ont été grièvement blessées. Tels sont les chiffres tirés de la statistique des accidents de la route établie par l’Office fédéral des routes (OFROU). L’évolution demeure problématique pour les vélos électriques : le nombre d’accidents est en hausse.

En 2021, plus de 107 000 personnes ont obtenu le permis de conduire pour voitures de tourisme, soit 26 % de plus qu’en 2020. Cette augmentation est probablement due aux ajustements apportés à la formation. En ce qui concerne les retraits de permis, ils ont atteint 76 750, un chiffre une nouvelle fois en léger recul de 2 %.

L’Association Suisse des Moniteurs de Conduite ASMC et la Fédération Romande des Écoles de Conduite FRE exigent de la politique de renoncer à l’affaiblissement des mesures « Via sicura ». Cette semaine, le Conseil national décidera, dans le cadre de la révision de la loi sur la circulation routière, si l’article dit « des chauffards » doit être affaibli.

À partir du 1er avril 2022, en Suisse, tous les vélos électriques devront rouler avec les phares allumés également de jour. Ces derniers devront être fixés à demeure sur le vélo. Cette mesure, qui s’applique à toutes les aires de circulation publiques, vise à augmenter la visibilité et donc à améliorer la sécurité des conducteurs de vélos électriques.

Depuis 2021, le cours d’Instruction Pratique de Base moto (IPB) N° 3 peut aussi être effectué avec une motocyclette de petite cylindrée. Le groupe professionnel motos s’est penché sur les défis qui en découlent.

Désormais, le savoir-faire EcoDrive est doublement payant. Participez au quiz «Chaque litre compte» et prouvez vos connaissances en matière de conduite économe en énergie. La QAED fournit gratuitement des affiches A3 et un code QR à toutes les monitrices et à tous les moniteurs d’auto-école qui souhaitent mettre le quiz à la disposition de leurs élèves.

L’Association Suisse des Moniteurs de Conduite ASMC a adapté le plan de protection de la branche en fonction des nouvelles directives. La nouvelle version est valable à partir du lundi 20 décembre 2021.

Les associations de moniteurs de conduite de Suisse, la Fédération Romande des Écoles de Conduite et l’Association Suisse des Moniteurs de Conduite, ont confirmé leur intention de collaborer à l’avenir.